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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
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Cote : FF 39 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation des mesures…
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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
…Réglementation de la fabrication des tonneaux d'une queue et d'un muid et mise en vigueur à Auxerre d'une…
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Cote : Feudiste 163 n° 13 à 163 n° 15, 221 n° 11, EE 6 à 8Extrait de la notice :
…Réglementation du service de la milice…
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Cote : FF 37 à 38Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce de la viande…
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Cote : Feudiste 69 n° 5, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 84Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Maintien de l'ordre public et réglementation…
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Cote : 1 Oprov 1979Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…« Réglementation de l’éclairage » : arrêté du préfet de l’Yonne.…
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Cote : Feudiste 7 n° 9Période : 1480 - 1480Extrait de la notice :
…Application de la réglementation de la durée du travail.…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation pour les prud'hommes et asséeurs des tailles d'Auxerre…
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