Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

4 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Série J

Période : 1790 - 1983

Extrait de la notice :

…1960 1J5 Gardes, agents de police, garde-champêtres : mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…

…relation avec les écoles 1971-1980 1 J 32 Signalisation routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…

…circulation de Marignane 1972-1975 1 J 35 Syndicat intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…
Série FF

Période : 1533 - 1789

Extrait de la notice :

…Marignane, à la veuve de Louis II d’Anjou, la régente Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
série R

Période : 1790 - 1993

Extrait de la notice :

…Nationale. 1961-1974 1 R 44 Indemnités de logement du personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…Gare de Marignane 1948-1979 O. 150 Exploitation de taxis : règlementation. 1946-1978 O. 151 Demandes d’exploitation de taxis. 1957-1977 O. 152…

…Dossiers individuels alphabétiques des exploitants de taxis (autorisés entre 1946 et 1982). 1949-1980 24 O. 153 Règlementation des taxis sur l’aéroport…

…. 1952-1976 O. 154 Listes des taxis autorisés et correspondances. 1946-1977 O. 155 O. 156 Exploitation d’ambulances : règlementation, correspondances…

Réglementation

4 contenus liés

Liens