…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…

…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…

…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…

…Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…

…Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…

…sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…

…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…

…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…

…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…

…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec…

…plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…

…des Prés Duhem, rivière des Laies. - Curage, couverture, comblement, demande de prise d’eau : réglementation…

…intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…

…mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…

…routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…

…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…

…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…

…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…

…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…

…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…

…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l…

…Gare de Marignane 1948-1979 O. 150 Exploitation de taxis : règlementation. 1946-1978 O. 151 Demandes…

…alphabétiques des exploitants de taxis (autorisés entre 1946 et 1982). 1949-1980 24 O. 153 Règlementation…

…des taxis autorisés et correspondances. 1946-1977 O. 155 O. 156 Exploitation d’ambulances : règlementation…