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Cote : 4 F 6Période : 1897 - 1973Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Règlementation générale : instructions, notes, correspondance (1938 - 1948). Groupement des épiciers : notes, correspondance (1945-1958).…
…Magasins témoins, adhésion : listes, notes (1947) ; règlementation : notes, correspondance (1946-1948).…
…Commerces de détail : réglementation des prix et de la vente, notes, correspondance (1926-1973).…
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Cote : 3 Q 4Période : 1971 - 1981Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…Réglementation sur l'entrée des enfants : questionnaires, circulaires, règlementation, arrêté (1960-1972). Correspondance (1971 - 1975).…
…Réglementation sur l'entrée des enfants : questionnaires, circulaires, règlementation, arrêté (1960-1972). Correspondance (1971 - 1975).…
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Cote : 4 F 7Période : 1794 - 1986Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Boulangerie, réglementation de la vente du pain : procès-verbaux, notes, correspondance (1794-1858) ; autorisation d’exercer : notes, listes, arrêtés,…
…Débits de boisson, réglementation : arrêtés, délibérations, baux commerciaux, correspondance (1970-1972) ; autorisation d’ouverture : demandes, notes,…
…Boulangerie, réglementation de la vente du pain : procès-verbaux, notes, correspondance (1794-1858) ; autorisation d’exercer : notes, listes, arrêtés,…
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Cote : 4 F 1Période : 1883 - 1985Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Réglementation : arrêtés, rapports, tableaux de prix, règlements, délibérations, comptes rendus, correspondance (1946-1989).…
…Réglementation : arrêtés, rapports, tableaux de prix, règlements, délibérations, comptes rendus, correspondance (1946-1989).…
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Cote : 4 F 8Période : 1933 - 1977Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Charcuteries, ordonnances : notes, arrêtés, correspondance (1913 - 1977) ; réglementation (1938 - 1964).…
…Charcuteries, ordonnances : notes, arrêtés, correspondance (1913 - 1977) ; réglementation (1938 - 1964).…
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Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...Extrait de la notice :
…Leur compétence s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation multiples.…
…Leur compétence s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation multiples.…
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Cote : 2 O 5Période : 1852 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux passages à niveaux : affiches, documentation, correspondance (1888-1929).…
…Réglementation relative aux passages à niveaux : affiches, documentation, correspondance (1888-1929).…
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Cote : 2 O 25Période : 1917 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
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Cote : 3 O 1Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation sur la circulation des bateaux à vapeur sur la Seine : documentation réglementaire (1835-1883).…
…Réglementation sur la circulation des bateaux à vapeur sur la Seine : documentation réglementaire (1835-1883).…
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Description : Les directions inter-régionales de la mer (DIRM) ont été créées le 23 janvier 2010 par fusion des directions régionales des affaires maritimes (DRAM) et par intégration des services chargés de la signalisation maritime et de gestion des centres de stockage interdépartementaux...Extrait de la notice :
…activités exercées en mer et mettent en œuvre soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…s'appliquent aux activités exercées en mer et mettent en œuvre soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…