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Cote : 411 W 17Période : 1990 - 1994Fonds : 411WExtrait de la notice :
…. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
…REGLEMENTATION…
…. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
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Cote : 157J/731Période : 1970 - 1973Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1796 - 1889Fonds : Hôpital de ProvinsExtrait de la notice :
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Fonds : Défense passiveExtrait de la notice :
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Cote : 3HDT/353Période : 1919 - 1927Extrait de la notice :
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Période : 1583 - 2005Extrait de la notice :
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Cote : 3HDT/659Période : 1882 - 1919Extrait de la notice :
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Période : 1800 - 1940Fonds : 1Z - Sous-préfecture de BayeuxExtrait de la notice :
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Période : 1800 - 1940Fonds : 1Z - Sous-préfecture de BayeuxExtrait de la notice :
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