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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • 343 AA 1/2
    Cote : 343 AA 1/2
    Période : 1950 - 1954
    Fonds : Prost, Henri (1874-1959)
    Extrait de la notice :

    …REGLEMENTATION JURIDIQUE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME (cotes AA: HP.ARC.72/3, /4, /8 et /9) 'Citta di Genova, Regolamenti', Genova. 1913.…

    …REGLEMENTATION JURIDIQUE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME (cotes AA: HP.ARC.72/3, /4, /8 et /9) 'Citta di Genova, Regolamenti', Genova. 1913.…

  • 200 IFA 330/3
    Cote : 200 IFA 330/3
    Période : 1925 - 1969
    Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
    Extrait de la notice :

    …d’architecte, 1930-1970 : - articles de Pierre Dufau, Jules Posener, Pierre Sonrel et Pierre Vago sur l’évolution, la formation, l’organisation et la règlementation…

    …d’architecte, 1930-1970 : - articles de Pierre Dufau, Jules Posener, Pierre Sonrel et Pierre Vago sur l’évolution, la formation, l’organisation et la règlementation…

  • Minutes de Me Bernardon (Toussaint), notaire à Bourges, 1605, notamment : Donation par Marie Bertheau, veuve Jean Dumez, à son fils, de la s...
    Cote : E/1416
    Période : 1605 - 1605
    Fonds : Communauté des notaires de Bourges
    Extrait de la notice :

    …. - Assemblée des maîtres cordonniers de Bourges, pour la réglementation du métier qui arrête, outre le prix de façon des différentes chaussures, les points…

    …. - Assemblée des maîtres cordonniers de Bourges, pour la réglementation du métier qui arrête, outre le prix de façon des différentes chaussures, les points…

  • 110 IFA 13
    Cote : 110 IFA 13
    Période : 1890 - 1939
    Fonds : Union syndicale des architectes français (USAF)
    Extrait de la notice :

    …(bulletin mensuel) 'Nouvelle réglementation du travail', Bulletin de l’association des industriels du Nord de la France, n° 7, juil. 1908.…

    …(bulletin mensuel) 'Nouvelle réglementation du travail', Bulletin de l’association des industriels du Nord de la France, n° 7, juil. 1908.…

  • Laffaille, Bernard (1900-1955)
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    Cote : 206 IFA
    Extrait de la notice :

    …Sarger et l’ingénieur chinois Ou Tseng, soit pour poursuivre les études et assurer la direction des chantiers, soit pour des raisons d’assurance et de réglementation…

    …Sarger et l’ingénieur chinois Ou Tseng, soit pour poursuivre les études et assurer la direction des chantiers, soit pour des raisons d’assurance et de réglementation…

  • Cartulaire. XIIe s.-1573
    Cote : 1G/1
    Période : 1100 - 1573
    Fonds : Archevêché de Bourges
    Extrait de la notice :

    …. - Vidimus passé sous le scel de l'official de Bourges, en date du 28 décembre 1249, des lettres d'Étienne Aguillon, du mois de mai 1248, portant réglementation…

    …Tours et à l'évêque d'Orléans de tenir la main à l'exécution du jugement rendu par Octavien, cardinal-diacre de Sainte-Marie in Via lata, au sujet de la réglementation…

    …. - Vidimus passé sous le scel de l'official de Bourges, en date du 28 décembre 1249, des lettres d'Étienne Aguillon, du mois de mai 1248, portant réglementation…

  • Cartulaire de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire. 835-1402
    Cote : 1G/121
    Période : 835 - 1402
    Fonds : Archevêché de Bourges
    Extrait de la notice :

    …Réglementation, par l'abbé Arrand, des cens dûs par les mairies de la Cour-Marigny et autres (Fleury, 1170). - F° 24vo.…

    …Réglementation, par l'abbé Arrand, des cens dûs par les mairies de la Cour-Marigny et autres (Fleury, 1170). - F° 24vo.…

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