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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Période : 1591 - 1963Fonds : Archives de l'hôpital de CravantExtrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Cote : 4M267-268Période : 1849 - 1933Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 3 M 17/2Période : 1916 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation…
…règlementation…
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Cote : 4M629-634Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Police rurale, réglementation…
…réglementation…
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Cote : E-dépôt 363 1 J 4Période : 1848 - 1878Fonds : Sainte-Pallaye (E-dépôt 363)Extrait de la notice :
…Police rurale, réglementation.…
…réglementation…
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Période : 1608 - 1793Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Cote : E-dépôt 489/9Période : 1859 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Cote : 4M1030Période : 1852 - 1940Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions (1885-1935).…
…réglementation…
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