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Cote : 2000 24 4320 à 4321Période : 1875 - 1911Extrait de la notice :
…Réglementation : réglementation générale des conditions d'exploitation.…
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Cote : 2000 24 4724 à 4726Période : 1894 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation : réglementation générale des conditions d'exploitation.…
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Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : M 14 IX a 1-2, SM 10589Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1T7/39-41Période : 1861 - 1898Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 4U1/7Période : 1808 - 1950Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : EAC1004F8Période : 1793 - 1812Extrait de la notice :
…Réglementation…
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