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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 6 V 1Période : 1817 - 1914Fonds : 6 VExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : M 14 IX a 1-2, SM 10589Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 V 1Période : 1801 - 1905Fonds : 1 VExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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