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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
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Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…La sous-série 10 M rassemble, au sein de 63 articles, des documents relatifs à l'organisation du travail, à la réglementation, aux salaires, aux syndicats…
…direction d'Anne Lejeune Saint-Brieuc 2009 10 M Travail et main-d'oeuvre 1 Sommaire 1-4 5-15 16-23 24-32 33-48 49 50-63 Organisation du travail Réglementation…
…Réglementation du travail 10 M 5 Code et réglementation du travail an XII-1939 Lois et instructions (191 0-1913) ; livret d'ouvrier : instructions,…
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Période : 1789 - 1976Extrait de la notice :
…La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au personnel des douanes, au fonctionnement des bureaux…
…La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au personnel des douanes, au fonctionnement des bureaux…