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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1500 W 1Période : 1960 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires.…
…Réglementation…
…Réglementation : circulaires.…
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Cote : 1500 W 2Période : 1924 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
…réglementation…
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
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Cote : 1664 W 62Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Règlementation des débits de boisson : fiches individuelles des débitants.…
…règlementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : 1664 W 139Période : 1945 - 1996Extrait de la notice :
…règlementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
…Règlementation…
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : 1445 W 67Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…. - Approvisionnement et surveillance : correspondance, rapports annuels, règlementation.…
…Règlementation…
…. - Approvisionnement et surveillance : correspondance, rapports annuels, règlementation.…
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Cote : 8 M 71Période : 1861 - 1862Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres.…
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres.…
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Cote : 8 M 75Période : 1876 - 1878Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation du ministère de l'Agriculture et du commerce concernant le déroulement de l'exposition.…
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation du ministère de l'Agriculture et du commerce concernant le déroulement de l'exposition.…