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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • 81 IFA 6/2
    Cote : 81 IFA 6/2
    Période : 1932 - 1932
    Fonds : Richard, Joachim (1869-1960)
    Extrait de la notice :

    …Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…

    …Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…

  • Devoirs
    Cote : CC 39
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…

    …Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…

  • 162 IFA 1492/5
    Cote : 162 IFA 1492/5
    Période : 1962 - 1963
    Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
    Extrait de la notice :

    …Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…

    …Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…

  • Cahiers des charges, réglementation et correspondance
    Cote : 3
    Période : 1964 - 2000
    Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)
    Extrait de la notice :

    …Cahiers des charges, réglementation et correspondance…

    …Cahiers des charges, réglementation et correspondance…

  • Octrois
    Cote : CC 94
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…

    …Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…

  • 13 IFA 110/15
    Cote : 13 IFA 110/15
    Période : 1936 - 1938
    Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
    Extrait de la notice :

    …'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…

    …'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…

  • 112 IFA 533
    Cote : 112 IFA 533
    Période : 1945 - 1948
    Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
    Extrait de la notice :

    …(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…

    …(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…

  • 162 IFA 1476/1
    Cote : 162 IFA 1476/1
    Période : 1960 - 1969
    Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
    Extrait de la notice :

    …Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…

    …Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…

  • Fascicule V. Port - Corne d'Or. Industries 1935-1948
    Cote : 5
    Période : 1935 - 1950
    Fonds : Prost, Henri (1874-1959)
    Extrait de la notice :

    …extension et prévisions du port; grand axe commercial et industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…

    …extension et prévisions du port; grand axe commercial et industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…

  • 112 IFA 11/4
    Cote : 112 IFA 11/4
    Période : 1945 - 1951
    Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
    Extrait de la notice :

    …(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…

    …(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…

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