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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
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Cote : 256J/593Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…
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Cote : 483J/29Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection des consommateurs] : communiqués, coupures de presse…
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection des consommateurs] : communiqués, coupures de presse…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
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Cote : 1AV/2420Période : 21 - 1983Extrait de la notice :
…vétérinaires et de la direction de l'agriculture, de la direction de la réglementation…
…vétérinaires et de la direction de l'agriculture, de la direction de la réglementation…