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Cote : 411 W 17Période : 1990 - 1994Fonds : 411WExtrait de la notice :
…et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 101 B 108Période : 1601 - 1770Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 17 B 7Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Extrait de la notice :
…Organisation, réglementation…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
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Cote : 8 M 34-35Période : 1840 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
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Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation et instructions…
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