-
Cote : 3 M 252-262Période : 1815 - 1936Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Réglementation et sectionnement électoral…
…règlementation…
…Réglementation et sectionnement électoral…
-
Cote : 3 M 252-255Période : 1815 - 1860Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Réglementation : instructions ministérielles, correspondance.…
…règlementation…
…Réglementation : instructions ministérielles, correspondance.…
-
Cote : 2040 W 4 - 5Période : 1950 - 1962Fonds : 2040WExtrait de la notice :
…Dossiers d'interditions : réglementation, recueil des actes administratifs, correspondance.…
…règlementation…
…Dossiers d'interditions : réglementation, recueil des actes administratifs, correspondance.…
-
Cote : 2120 W 10Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…Dossiers nominatifs et individuels de demandes d'autorisations : réglementation, pièces justificatives, correspondance.…
…règlementation…
…Dossiers nominatifs et individuels de demandes d'autorisations : réglementation, pièces justificatives, correspondance.…
-
Cote : 2040 W 3Période : 1958 - 1961Fonds : 2040WExtrait de la notice :
…Dossiers d'interditions d'expositions : réglementation, recueil des actes administratifs, notes manuscrites, correspondance.…
…règlementation…
…Dossiers d'interditions d'expositions : réglementation, recueil des actes administratifs, notes manuscrites, correspondance.…
-
Cote : 2120 W 10Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…Dossiers nominatifs et individuels de demandes d'autorisations : réglementation, pièces justificatives, correspondance.…
…règlementation…
…Dossiers nominatifs et individuels de demandes d'autorisations : réglementation, pièces justificatives, correspondance.…
-
Cote : 2 O 146 8Période : 1847 - 1924Extrait de la notice :
…. - Police rurale, pâturages, réglementation.…
…règlementation…
…. - Police rurale, pâturages, réglementation.…
-
Cote : 2 O 396 11Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Police locale, réglementation concernant le déroulement des élections municipales de mai 1904.…
…règlementation…
…Police locale, réglementation concernant le déroulement des élections municipales de mai 1904.…
-
Cote : 2 O 31 10Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…. - Police rurale, réglementation des pâturages.…
…règlementation…
…. - Police rurale, réglementation des pâturages.…
-
Cote : 2 O 13 7Période : 1862 - 1895Extrait de la notice :
…. - Police rurale, réglementation des pâturages.…
…règlementation…
…. - Police rurale, réglementation des pâturages.…