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Cote : 8337 W 1 - 152Période : 1937 - 2005Extrait de la notice :
…Le tri des pièces a été effectué en accord avec la réglementation en vigueur.…
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Cote : 92 J 154Fonds : Fonds de GorsseExtrait de la notice :
…impossibilité d'élargissement de la R.N. 20 entre Foix et Ussat-les-Bains, renseignements sur l'avancement des travaux d'installation de barrières oscillantes, réglementation…
…impossibilité d'élargissement de la R.N. 20 entre Foix et Ussat-les-Bains, renseignements sur l'avancement des travaux d'installation de barrières oscillantes, réglementation…
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Cote : 196 J 6Période : 1790 - 1931Extrait de la notice :
…Béat, procédure de reconnaissance des marbres de la carrière (20 mai 1826) ; Le Blanc : manufacture de Tabacs de Toulouse, rapport et proposition de réglementation…
…Béat, procédure de reconnaissance des marbres de la carrière (20 mai 1826) ; Le Blanc : manufacture de Tabacs de Toulouse, rapport et proposition de réglementation…
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Cote : 7841 W 1 - 4Extrait de la notice :
…Suite à la parution de la nouvelle règlementation, le versement aux Archives départementales d’un spécimen de 4 ou 5 boites tous les ans, préconisé par…
…Suite à la parution de la nouvelle règlementation, le versement aux Archives départementales d’un spécimen de 4 ou 5 boites tous les ans, préconisé par…