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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3645W 1 - 11Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'enseignement supérieur.…
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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : D1X1 1 - 76Période : 1856 - 1959Extrait de la notice :
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
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Cote : D1X1 59Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 63Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 64Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 65Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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