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Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
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Cote : 3645W 1 - 11Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'enseignement supérieur.…
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Cote : 1 Z 6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
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Cote : 1 Z 5Période : 1923 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : D1X1 1 - 76Période : 1856 - 1959Extrait de la notice :
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 59Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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