Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 175 J 10Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…Personnes hospitalisées, nouvelle règlementation sur la participation aux frais d'hébergement : correspondance (dossier ouvert en 1991).…
…Personnes hospitalisées, nouvelle règlementation sur la participation aux frais d'hébergement : correspondance (dossier ouvert en 1991).…
-
Cote : H-DÉPÔT 5 1-587Période : 1773 - 1985Extrait de la notice :
…Pour les documents postérieurs au 31 décembre 1970, on a choisi de ne pas opérer le classement en continu prévu par la réglementation compte tenu que le…
-
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…Certains documents n'ont pas été éliminés bien que la réglementation le permettait, notamment lorsqu'il s'agissait de documents produits en période de…
Pagination