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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire -
Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…