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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Réglementation forestière.
    Cote : E 2568
    Période : 1746 - 1760
    Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.
    Extrait de la notice :

    …Réglementation forestière.…

    …Réglementation forestière.…

  • Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.
    Cote : G 5922
    Période : 1750 - 1782
    Fonds : Chapitres des chanoines
    Extrait de la notice :

    …Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…

    …Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…

  • Droits et réglementation de la ville de Saverne.
    Cote : G 953-962
    Période : 1350 - 1776
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …Droits et réglementation de la ville de Saverne.…

    …Droits et réglementation de la ville de Saverne.…

  • Travail (10 M)
    Période : 1839 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…

    ….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…

    …......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…

  • Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.
    Cote : E 2727
    Période : 1747 - 1789
    Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.
    Extrait de la notice :

    …Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…

    …Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…

  • Police (4 M)
    Période : 1950
    Extrait de la notice :

    …administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

    …An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…

    …impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…

  • Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.
    Cote : G 4710
    Période : 1592 - 1607
    Fonds : Chapitres des chanoines
    Extrait de la notice :

    …Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…

    …Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…

  • L’établissement du certificat d’études primaires dans le département de la Loire, 1876-1886
    Date de modification : 7 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…

    …L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire
  • Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.
    Cote : E 2535
    Période : 1513 - 1695
    Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.
    Extrait de la notice :

    …Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…

    …Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…

  • Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.
    Cote : G 959
    Période : 1388 - 1721
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…

    …Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…

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