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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
…Réglementation forestière.…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…
….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…
…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…
…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
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Cote : E 2535Période : 1513 - 1695Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
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Cote : G 959Période : 1388 - 1721Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
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Cote : G 6045-6054bisPériode : 1529 - 1789Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.…
…Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.…