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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
…Réglementation forestière.…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
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Cote : E 2535Période : 1513 - 1695Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
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Cote : G 959Période : 1388 - 1721Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
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Cote : G 6045-6054bisPériode : 1529 - 1789Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.…
…Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.…
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Cote : G 5362 à G 5364Période : 1178 - 1786Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1697.…
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1697.…
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Cote : G 5362Période : 1228 - 1339Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1339.…
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1339.…