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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Règlementation…
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
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Cote : E 2535Période : 1513 - 1695Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
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Cote : G 959Période : 1388 - 1721Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
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Cote : G 1732Période : 1626 - 1698Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Décrets de la Régence épiscopale ; réglementation des recettes ; fondations ; rentes, dettes et revenus…
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