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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
…réglementation…
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales et de la politique sociale (DRSPS), présentent…
…Personnel : statut et règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
…Règlementation…
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : 1201W/1-1201W/7Période : 1801 - 1851Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1201/W/83Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1352/W/183Période : 1880 - 1882Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1352/W/184Période : 1882 - 1886Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1201W/9-1201W/92Période : 1874 - 1954Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 8 M 71Période : 1861 - 1862Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres.…
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres.…