…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…

…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…

…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…

…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…

…: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…

…8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…

….......................................................................................... 10 Réglementation…

…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…

…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…

…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…

…Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…

…Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…

…sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…

…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec…

…plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…

…des Prés Duhem, rivière des Laies. - Curage, couverture, comblement, demande de prise d’eau : réglementation…

…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…

…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…

…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…

…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…

…Réglementation sur les produits distillés.…

…de produits inflammables, explosifs ou déflagrants 5 M 73 Dépôts d’explosifs : instructions ; réglementation…

…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…

…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…

…T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…

…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l…

…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…

…situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

…Échenillage des arbres : loi du 26 ventôse an VI ; circulaires et instructions postérieures ; réglementation…

…1925-1938 7 M 135 Circulation et commerce de la pomme de terre : législation, instructions, réglementation…

…118 Encouragement à la culture : instructions ; subventions ; récompense. 1910-1936 7 M 119 Réglementation…

…Août 1935 6 M 334-342 Taxation du prix du pain et réglementation du commerce de la boulangerie. 1816…

…prix, aux approvisionnements, aux récoltes, à la cherté des céréales et autres farineux, à la réglementation…

…le nombre de boulangers par localité. 1863-1871 Subsistances et vie chère (6 M 328 à 342) et réglementation…

…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…

…moindre importance. 1892-1936 26 I NFORMATION 1 M 209 Presse (journaux et imprimés divers) : réglementation…

…procès-verbal de réception. 1970-1972 4 M 99 Construction d’un troisième terrain de football : réglementation…

…Conséquence de son état de vrac et de l’évolution de la réglementation et de la pratique concernant l…