-
Cote : 2R25Période : 1867 - 1910Extrait de la notice :
…. - gestion des collections, dons, acquisitions, dépôts et souscriptions à des ouvrages, réglementation, traitement des archives, relations avec l'archiviste…
…. - gestion des collections, dons, acquisitions, dépôts et souscriptions à des ouvrages, réglementation, traitement des archives, relations avec l'archiviste…
-
Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…Ainsi sont conservées en 2 I la réglementation et la police de l'affichage, de l'imprimerie, du colportage et de la librairie.…
…Ainsi sont conservées en 2 I la réglementation et la police de l'affichage, de l'imprimerie, du colportage et de la librairie.…
-
Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…- Sous-série 13M Agriculture : statistiques agricoles, affaires générales, réglementation, chambres et comités, mutuelles, assurances…
…chasse et pêche, sinistres agricoles, calamités atmosphériques, météorologie - Sous-série 14M Commerce : chambre de commerce et réglementation…
…- Sous-série 13M Agriculture : statistiques agricoles, affaires générales, réglementation, chambres et comités, mutuelles, assurances…
-
Cote : 2R31Période : 1901 - 1938Extrait de la notice :
…. - réglementation, exploitation du Grand Théâtre et du Théâtre de Roubaix, gestion des théâtres de pantins, offres de services, subventions, commission…
…. - réglementation, exploitation du Grand Théâtre et du Théâtre de Roubaix, gestion des théâtres de pantins, offres de services, subventions, commission…
-
Cote : 2R30Période : 1886 - 1900Extrait de la notice :
…. - réglementation, gestion, surveillance et exploitation du Grand Théâtre, du Théâtre de Roubaix et des théâtres de quartiers, demandes d'ouvertures de…
…. - réglementation, gestion, surveillance et exploitation du Grand Théâtre, du Théâtre de Roubaix et des théâtres de quartiers, demandes d'ouvertures de…
-
Cote : 4PPériode : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…Cette sous-série intéresse aussi l'histoire économique locale Le classement de cette sous-série commence par des dossiers généraux : réglementation…
…Cette sous-série intéresse aussi l'histoire économique locale Le classement de cette sous-série commence par des dossiers généraux : réglementation…
-
Cote : 2R28Période : 1847 - 1885Extrait de la notice :
…demandes, autorisations et refus d'ouvertures et de privilèges, surveillance, autorisation et rectification des répertoires des différents théâtres, réglementation…
…demandes, autorisations et refus d'ouvertures et de privilèges, surveillance, autorisation et rectification des répertoires des différents théâtres, réglementation…
-
Cote : 1M5Période : 1845 - 1903Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments : arrêté préfectoral, cahier des charges et conditions générales (30/11/1861). Compteur à gaz : délibération (1865).…
…Réglementation sur les bâtiments : arrêté préfectoral, cahier des charges et conditions générales (30/11/1861). Compteur à gaz : délibération (1865).…
-
Cote : 3O 1-1 521Période : 1792 - 1953Extrait de la notice :
…d'ordre de l'agent voyer en chef et des agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
-
Cote : 3 E 27/1-887Période : 1552 - 1902Extrait de la notice :
…Meulan , pièces qui sont en réalité des archives des fabriques des différentes paroisses de Meulan ont été réintégrées en série G, conformément à la réglementation…
…Meulan , pièces qui sont en réalité des archives des fabriques des différentes paroisses de Meulan ont été réintégrées en série G, conformément à la réglementation…