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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : 13M 109-117Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
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Cote : 3O 550Période : 1889 - 1929Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Alignement et permission de voirie (1890-1929), réclamation (1893-1897), réglementation de la circulation (1893-1898), travaux (1889-…
…Alignement et permission de voirie (1890-1929), réclamation (1893-1897), réglementation de la circulation (1893-1898), travaux (1889-…
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Cote : 14M 1-8Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
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Cote : 1 L 454Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation, autorisations, emplacement, tarifs, règlements.…
…Réglementation, autorisations, emplacement, tarifs, règlements.…
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Cote : 4P 78Période : 1803 - 1896Extrait de la notice :
…Réglementation : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, mémoires, affiches, correspondance.…
…Réglementation : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, mémoires, affiches, correspondance.…
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Cote : 3O 562Période : 1887 - 1937Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Neauphle-le-Château : alignement et permission de voirie (1911-1928), réglementation de la circulation (1914), réclamation (1934).…
…alignement et permission de voirie (1889-1934), fixation des alignements dans la traverse de la commune (1895-1899), réglementation…
…Neauphle-le-Château : alignement et permission de voirie (1911-1928), réglementation de la circulation (1914), réclamation (1934).…
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Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
…fonctionnement - législation, règlementation…
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…