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Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
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Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…
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Cote : 1242WPériode : 1940 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation des centres radioélectriques et des faisceaux hertziens ; sociétés mutualistes ; quêtes ; syndicats professionnels ; débits…
…Dossiers de réglementation des centres radioélectriques et des faisceaux hertziens ; sociétés mutualistes ; quêtes ; syndicats professionnels ; débits…
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Cote : 1324WPériode : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation pour les associations loi 1901 ; faisceaux hertziens ; manifestations aériennes ; listes communales de recensement militaire…
…Dossiers de réglementation pour les associations loi 1901 ; faisceaux hertziens ; manifestations aériennes ; listes communales de recensement militaire…
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Cote : 1253WPériode : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation ; barrières de dégel ; voirie rurale ; chemins départementaux ; casernement de gendarmerie, réseaux urbains ; commissions…
…Réglementation de la circulation ; barrières de dégel ; voirie rurale ; chemins départementaux ; casernement de gendarmerie, réseaux urbains ; commissions…
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Cote : 1398WPériode : 1949 - 2000Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation pour ports d'armes, commerce, associations, sociétés de gardiennage, colombophilie, exercices militaires, appareils à vapeur…
…Dossiers de réglementation pour ports d'armes, commerce, associations, sociétés de gardiennage, colombophilie, exercices militaires, appareils à vapeur…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…
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Cote : 25W et 26WPériode : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…En effet, s'agissant principalement de listes nominatives de moins de 100 ans, celles-ci ne peuvent être publiées sur Internet conformément à la réglementation…
…En effet, s'agissant principalement de listes nominatives de moins de 100 ans, celles-ci ne peuvent être publiées sur Internet conformément à la réglementation…