…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…

….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…

…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…

…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…

…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…

…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…

…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…

…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…

…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…

…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…

…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…

…marchés ................................................................................................................................................ 10 Réglementation…

…septembre 1938). 1893-1938 8 M 47 Foire-exposition de Limoges (Grande semaine du Limousin). 1924-1939 9 F OIRES 8 M 48 ET MARCHÉS Instructions ; réglementation…

…An XI-1832 8 M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires. 1916-1940 8 M 51 Enquête de décembre 1919…

…pavés : rapports et correspondance relatifs à la situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-1913 7 9 M 45 Registre des métiers : institution…

…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service. 1889 Services et bureaux postaux P 541 Service…

…ParisBordeaux : tronçon Limoges-Brive (1938, 1940). 1936-1940 T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…

…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations émettrices.…

…Réglementation sur les produits distillés.…

…communaux des plantations effectuées de 1899 à 1909. 1909 7 M 118 Encouragement à la culture : instructions ; subventions ; récompense. 1910-1936 7 M 119 Réglementation…

…Législation ; instructions ; réglementation6. 1886-1939 7 M 123 Échenillage des arbres : loi du 26 ventôse an VI ; circulaires et instructions postérieures ; réglementation…

…Replantations précoces de pommes de terre. 1925-1938 7 M 135 Circulation et commerce de la pomme de terre : législation, instructions, réglementation…