-
Cote : 822WP/88Période : 1904 - 1949Extrait de la notice :
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des..…
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des incidents…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEPOT13 1P/4Période : 1806 - 1812Extrait de la notice :
…. - Cultes : fabrique, réglementation, correspondance administrative.…
…réglementation…
-
Cote : 793WP/52/4Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEPOT15 1C/7Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.…
…réglementation…
-
Cote : EDEPOT15 1C/8Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.…
…réglementation…
-
Cote : 1094WP/7Période : 1978 - 1982Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance 1978-1982…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1070WP/2Période : 1950 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné : correspondance,…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEPOT15 1C/9Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.…
…réglementation…
-
Cote : 793WP/1Période : 1920 - 1941Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels (1920-1941)…
…SUBSISTANCES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels (1920-1941)…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/52/3Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES :denrées alimentaires : réglementation et commercialisation : affiches (1922-1935)…
…SUBSISTANCES :denrées alimentaires : réglementation et commercialisation : affiches (1922-1935)…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1159W/74Période : 1881 - 1979Extrait de la notice :
…. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.…
…réglementation…
-
Cote : 1094WP/5Période : 1982 - 1984Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place des Terreaux : textes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 5WP/103/3Période : 1905 - 1939Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : circulation : réglementation, signalisation,...…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : circulation : réglementation, signalisation, autorisations : correspondance…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEPOT19 1C/6Période : 1935 - 1943Extrait de la notice :
…. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes, arrêtés.…
…réglementation…
-
Cote : EDEPOT19 1C/7Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes, arrêtés.…
…réglementation…
-
Cote : 1067WP/3Période : 1969 - 1976Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/34Période : 1911 - 1942Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : lait : production et commercialisation : gestion et réglementation…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : lait : production et commercialisation : gestion et réglementation…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEPOT23 1C/1Période : 1917 - 1926Extrait de la notice :
…. - Réglementation préfectorale : circulaire, notes.…
…réglementation…
-
Cote : 1070WP/3Période : 1955 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance,...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance, rapports,…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/85Période : 1930 - 1937Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/4Période : 1950 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique..…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique par…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/4Période : 1950 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique..…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique par…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/5Période : 1936 - 1942Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : organisation, gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, procès..…
…RAVITAILLEMENT : organisation, gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, procès verbaux…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 171WP/5/1Période : 1971 - 1972Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 171WP/5/2Période : 1971 - 1972Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…