-
Cote : 227 Edepot I3Période : 1790 - 1947Extrait de la notice :
…) ; police des cafés et des cabarets (1819-1881) ; interdiction aux chanteurs ambulant d’exercer leur métier sur le territoire de la commune (1888) ; règlementation…
…) ; police des cafés et des cabarets (1819-1881) ; interdiction aux chanteurs ambulant d’exercer leur métier sur le territoire de la commune (1888) ; règlementation…
-
Cote : 311 Edepot 79Période : 1491 - 1787Extrait de la notice :
…d'un droit de péage sur les marchandises qui traversent la ville ou qui se vendent au lieu (1564-1567) ; requête des coquatres pour tenir une nouvelle règlementation…
…d'un droit de péage sur les marchandises qui traversent la ville ou qui se vendent au lieu (1564-1567) ; requête des coquatres pour tenir une nouvelle règlementation…
-
Cote : F/DELTA/0819/31Période : 1915 - 1922Extrait de la notice :
…En 2-19, une synthèse du Frankfurter Zeitung du 5-XII-1917 "la règlementation de la circulation monétaire à Riga), et notes de Petrograd (11, 13-IX-1917…
…En 2-19, une synthèse du Frankfurter Zeitung du 5-XII-1917 "la règlementation de la circulation monétaire à Riga), et notes de Petrograd (11, 13-IX-1917…
-
Cote : F/DELTA/0819/31Période : 1915 - 1922Extrait de la notice :
…En 2-19, une synthèse du Frankfurter Zeitung du 5-XII-1917 "la règlementation de la circulation monétaire à Riga), et notes de Petrograd (11, 13-IX-1917…
…En 2-19, une synthèse du Frankfurter Zeitung du 5-XII-1917 "la règlementation de la circulation monétaire à Riga), et notes de Petrograd (11, 13-IX-1917…
-
Cote : 72J1-328Période : 1575 - 1968Extrait de la notice :
…fonds a été déposé aux Archives départementales de la Haute-Saône et inventorié en août 1991 par en La communication de ce fonds est soumise à la réglementation…
-
Cote : 513 Edepot 15Période : 1584 - 1774Extrait de la notice :
…Règlementation des bans de vendange (1762). Prés et regains : édit des regains (1759 et 1769).…
…Règlementation des bans de vendange (1762). Prés et regains : édit des regains (1759 et 1769).…
-
Cote : 5R1-14Période : 1795 - 1937Extrait de la notice :
…La circulaire AD 65-29 du 16 décembre 1965 recensait les matières contenues dans cette sous-série : « Questions générales », « Police administrative (réglementation…
…-Réglementation (an II-an VII). Logement (1788-1811). Vivres et fourrages (an III-1832). Surveillance des voies ferrées (1887-1888).…