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Cote : 4U/LEV_217Période : 1934 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 2511W13/4Période : 1980 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 2284W113Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 2681W52Période : 1915 - 2004Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation funéraire.…
…Réglementation funéraire.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation économique.…
…Réglementation économique.…
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Cote : 1177W403Période : 1970 - 1983Extrait de la notice :
…Réglementation, documentation.…
…Réglementation, documentation.…
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Cote : 1177W427Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…Réglementation et fonctionnement.…
…Réglementation et fonctionnement.…
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