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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F2Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaire préfectorale.…
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Cote : 361 W 7, 27 à 28, 30, 32 à 33, 36 à 43, 773 W 29Période : 1953 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation des prix.…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
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Cote : 17 FI 127Période : 1795 - 1795Fonds : Affiches (1765-2012)Extrait de la notice :
…Réglementation concernant le passeport lors des déplacements.…
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Période : 1909 - 2013Extrait de la notice :
…Réglementation et libertés publiques…
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