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Cote : 4 F 6Période : 1897 - 1973Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Règlementation générale : instructions, notes, correspondance (1938 - 1948). Groupement des épiciers : notes, correspondance (1945-1958).…
…Magasins témoins, adhésion : listes, notes (1947) ; règlementation : notes, correspondance (1946-1948).…
…Commerces de détail : réglementation des prix et de la vente, notes, correspondance (1926-1973).…
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Cote : 3 Q 4Période : 1971 - 1981Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…Réglementation sur l'entrée des enfants : questionnaires, circulaires, règlementation, arrêté (1960-1972). Correspondance (1971 - 1975).…
…Réglementation sur l'entrée des enfants : questionnaires, circulaires, règlementation, arrêté (1960-1972). Correspondance (1971 - 1975).…
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Cote : 4 F 7Période : 1794 - 1986Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Boulangerie, réglementation de la vente du pain : procès-verbaux, notes, correspondance (1794-1858) ; autorisation d’exercer : notes, listes, arrêtés,…
…Débits de boisson, réglementation : arrêtés, délibérations, baux commerciaux, correspondance (1970-1972) ; autorisation d’ouverture : demandes, notes,…
…Boulangerie, réglementation de la vente du pain : procès-verbaux, notes, correspondance (1794-1858) ; autorisation d’exercer : notes, listes, arrêtés,…
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Cote : 4 F 1Période : 1883 - 1985Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Réglementation : arrêtés, rapports, tableaux de prix, règlements, délibérations, comptes rendus, correspondance (1946-1989).…
…Réglementation : arrêtés, rapports, tableaux de prix, règlements, délibérations, comptes rendus, correspondance (1946-1989).…
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Cote : 4 F 8Période : 1933 - 1977Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Charcuteries, ordonnances : notes, arrêtés, correspondance (1913 - 1977) ; réglementation (1938 - 1964).…
…Charcuteries, ordonnances : notes, arrêtés, correspondance (1913 - 1977) ; réglementation (1938 - 1964).…
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Cote : 2 O 5Période : 1852 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux passages à niveaux : affiches, documentation, correspondance (1888-1929).…
…Réglementation relative aux passages à niveaux : affiches, documentation, correspondance (1888-1929).…
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Cote : 2 O 25Période : 1917 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
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Cote : 3 O 1Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation sur la circulation des bateaux à vapeur sur la Seine : documentation réglementaire (1835-1883).…
…Réglementation sur la circulation des bateaux à vapeur sur la Seine : documentation réglementaire (1835-1883).…
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Cote : 4 F 5Période : 1869 - 1991Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Ancien marché, concession : affiche, plan; réglementation : arrêtés, correspondance ; organisation : délibérations, cahier des charges, correspondance…
…Ancien marché, concession : affiche, plan; réglementation : arrêtés, correspondance ; organisation : délibérations, cahier des charges, correspondance…
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Cote : 3R1-54Période : 1881 - 1999Extrait de la notice :
…Ils transmettent les besoins de la commune au commissariat général et contrôlent l’application de la réglementation sur les installations sportives, l’…
…Ils transmettent les besoins de la commune au commissariat général et contrôlent l’application de la réglementation sur les installations sportives, l’…