Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

9 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste

Cote : 44P/1

Période : 1947 - 1970

Fonds : Fonds Alice Spony-Blanc

Extrait de la notice :

…Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste…

…Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste…
Savoie

Cote : 4P/44

Période : 1930 - 1932

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…Le cycle cérémoniel du mariage, fréquenter, réglementation du bal, documents complémentaires, sexualité et morale, n°12, 19-03-1932…

…Le cycle cérémoniel du mariage, fréquenter, réglementation du bal, documents complémentaires, sexualité et morale, n°12, 19-03-1932…
Cérémonies calendaires. - Généralités

Cote : 4P/83

Période : 1909 - 1952

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…, lieu de pèlerinage ou fête patronale et foire, caractère érotique ; pèlerinages interparoissiaux ; procession en costume militaire jeu du drapeau ; réglementation…

…, lieu de pèlerinage ou fête patronale et foire, caractère érotique ; pèlerinages interparoissiaux ; procession en costume militaire jeu du drapeau ; réglementation…
Chansons et danses

Cote : 4P/126

Période : 1898 - 1947

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…Le bal, réglementation : fréquentation, règles d'ouverture, réglementation des attitudes, impies certains jours, références bibliographiques Danses…

…Le bal, réglementation : fréquentation, règles d'ouverture, réglementation des attitudes, impies certains jours, références bibliographiques Danses…
Folklore domestique

Cote : 4P/121

Période : 1899 - 1944

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…d'utilisation du beurre comme fond de cuisine exemple Haute-Savoie ; savoir-faire des femmes, des jeunes filles, aides ; notes et références bibliographiques Réglementation…

…d'utilisation du beurre comme fond de cuisine exemple Haute-Savoie ; savoir-faire des femmes, des jeunes filles, aides ; notes et références bibliographiques Réglementation…
Artois Picardie

Cote : 4P/62

Période : 1851 - 1939

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…ornée d'un fusil, le villageois qui reçoit son propriétaire orne la maison de fleurs Eudes n°1239, p. 301 ; le fer à cheval note ; justice et bourreau, réglementation…

…ornée d'un fusil, le villageois qui reçoit son propriétaire orne la maison de fleurs Eudes n°1239, p. 301 ; le fer à cheval note ; justice et bourreau, réglementation…
Fonds ancien de la Société des Missions étrangères de Paris

Période : 1660 - 1940

Extrait de la notice :

…Levavasseur, Sandrin, Mgr Lalouyer 6A08/07 : Sichuan / Se-tchoan 6A08/07 - 1 : Sichuan avant division 442A Réglementation : discipline de la mission…

…s.d 1313 Réglementation : ouvrage manuscrit de Mgr Pérocheau [0329] "Theologia dogmatica et moralis... ad usum missionis Su-tchuensis."…
Archives privées des organes de la gouvernance des Missions étrangères de Paris

Période : 1844 - 1974

Extrait de la notice :

…Si les premiers textes normatifs sont promulgués dès le XVII e siècle, il s’agit surtout d’une règlementation concernant les modalités de la mission,…
Fonds des missions catholiques du Vietnam administrées par les prêtres de la Société des Missions étrangères de Paris

Période : 1660 - 2020

Extrait de la notice :

…Archives publiques des colonies, réglementation entre 1776 et 1959 : inventaire des édits et arrêtés.…

Réglementation

9 contenus liés

Liens