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Période : 800Extrait de la notice :
…Dans le même temps, dans les mêmes assemblées et dans les mêmes capitulaires, on trouve des mesures d'ordre et de police, une réglementation des échanges…
…Dans le même temps, dans les mêmes assemblées et dans les mêmes capitulaires, on trouve des mesures d'ordre et de police, une réglementation des échanges…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…masse (bâtiment) des douanes, avec notamment de nombreuses photographies et à l'organisation des services et à la gestion du personnel au travers d'une réglementation…
…masse (bâtiment) des douanes, avec notamment de nombreuses photographies et à l'organisation des services et à la gestion du personnel au travers d'une réglementation…
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Cote : 20060222/8Période : 1070 - 1097Extrait de la notice :
…décisions, notes (1984) ; Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole, inspection des opérations menées dans le cadre de la réglementation…
…décisions, notes (1984) ; Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole, inspection des opérations menées dans le cadre de la réglementation…
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Cote : G 1344Période : 1080 - 1488Extrait de la notice :
…dans l'église ou dans ses cloîtres, le curé aurait le tiers du luminaire, mais qu'il n'aurait droit à rien lors des services pour le défunt (1329), avec réglementation…
…dans l'église ou dans ses cloîtres, le curé aurait le tiers du luminaire, mais qu'il n'aurait droit à rien lors des services pour le défunt (1329), avec réglementation…
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Cote : H 1Période : 1096 - 1785Fonds : Abbaye de Saint-RambertExtrait de la notice :
…</lb><lb>- Transaction du mois d'août 1355, faite entre l'abbé Anthelme de Miolans, et les habitants de Saint-Rambert, touchant la réglementation…
…</lb><lb>- Transaction du mois d'août 1355, faite entre l'abbé Anthelme de Miolans, et les habitants de Saint-Rambert, touchant la réglementation…
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Cote : 1G/1Période : 1100 - 1573Fonds : Archevêché de BourgesExtrait de la notice :
…. - Vidimus passé sous le scel de l'official de Bourges, en date du 28 décembre 1249, des lettres d'Étienne Aguillon, du mois de mai 1248, portant réglementation…
…Tours et à l'évêque d'Orléans de tenir la main à l'exécution du jugement rendu par Octavien, cardinal-diacre de Sainte-Marie in Via lata, au sujet de la réglementation…
…. - Vidimus passé sous le scel de l'official de Bourges, en date du 28 décembre 1249, des lettres d'Étienne Aguillon, du mois de mai 1248, portant réglementation…
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Cote : H 787Période : 1101 - 1305Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…Les arbitres attribuent au monastère la pêche de la Corrège inférieure, sauf les conventions intervenues avec des particuliers, et sauf la réglementation…
…Détails de réglementation. Serment des chargeurs de banastons ou paniers. Contrôle aux portes de la ville. — De la manière de prendre la dîme.…
…Les arbitres attribuent au monastère la pêche de la Corrège inférieure, sauf les conventions intervenues avec des particuliers, et sauf la réglementation…
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Période : 1101 - 2000Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Règlementation…
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Cote : 39 H 1 - 6Période : 1104 - 1791Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Période : 1108 - 2007Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 5 M Réglementation sanitaire depuis 1830, personnel médical, conseils d'hygiène, commissions et comités, enquêtes et statistiques…
…Présentation du contenu 5 M Réglementation sanitaire depuis 1830, personnel médical, conseils d'hygiène, commissions et comités, enquêtes et statistiques…