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Cote : 7-CNR-1DPériode : 1336 - 1945Extrait de la notice :
…Épuration (1944-....)…
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Cote : F/12/11831, F/12/11832Période : 1794 - 1944Extrait de la notice :
…commerciales et industrielles (Contrôle de la production) (1938) ; sous-chef de bureau (1941) ; chargé des fonctions de rapporteur auprès de la Commission d’…
…épuration (1944) ; détaché auprès de la Caisse centrale de la France d’Outre-mer (1944).…
…commerciales et industrielles (Contrôle de la production) (1938) ; sous-chef de bureau (1941) ; chargé des fonctions de rapporteur auprès de la Commission d’…
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Période : 1820 - 1955Extrait de la notice :
…la reconstitution du Syndicat, collaboration avec Vichy de certains militants pendant la guerre, mission de rapatriement des prisonniers et déportés, l’…
…épuration, 1944-1945.…
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Cote : 1 W 44520-1Période : 1861 - 1957
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Période : 1882 - 2004Extrait de la notice :
…V - CDL : Commission d’épuration, 1944-1945. - Recueil des dossiers déposés à la Commission d’épuration. - Courrier de la Commission d’épuration.…
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Cote : 19900196/2Période : 1882 - 1975Extrait de la notice :
…dossiers individuels de demandes de réintégrations, restitution des déclarations exigées des fonctionnaires au titre des lois d'exception, correspondances EPURATION…
…1944-52 : dossiers individuels d'agents ayant fait l'objet de mesures d'épuration, préparation du texte instituant la commission d'épuration de la direction…
…dossiers individuels de demandes de réintégrations, restitution des déclarations exigées des fonctionnaires au titre des lois d'exception, correspondances EPURATION…
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Cote : 5 E 1396/2Période : 1907 - 1947Fonds : Sansac-de-Marmiesse à YtracExtrait de la notice :
…I., épuration (1944 - 1945). - Accueil des réfugiés : correspondance (1920 - 1947).…
…I., épuration (1944 - 1945). - Accueil des réfugiés : correspondance (1920 - 1947).…
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Cote : F/DELTA/RES/0875/3Période : 1918 - 1945Extrait de la notice :
…Épuration (1944-....)…