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Extrait de la notice :
…Logement de fonction…
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Cote : 2309 W 11Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Logement de fonction…
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Cote : 2309 W 12Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Logement de fonction…
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Cote : 2309 W 13Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Logement de fonction…
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Cote : 2195 W 1Période : 1992 - 2010Fonds : 2195 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Logement de fonction…
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Cote : 1189 W 873Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Logement de fonction…
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Cote : 580 W 119Période : 2001 - 2002Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Logement de fonction des instituteurs et des agents des écoles, attribution : dossiers classés par commission…
…LOGEMENT DE FONCTION…
…Logement de fonction des instituteurs et des agents des écoles, attribution : dossiers classés par commission…
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Cote : 580 W 120Période : 2000 - 2003Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Logement de fonction des instituteurs et des agents des écoles, attribution : dossiers classés par commission…
…LOGEMENT DE FONCTION…
…Logement de fonction des instituteurs et des agents des écoles, attribution : dossiers classés par commission…
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Cote : 580 W 121Période : 2003 - 2005Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Logement de fonction des instituteurs et des agents des écoles, attribution : dossiers classés par commission…
…LOGEMENT DE FONCTION…
…Logement de fonction des instituteurs et des agents des écoles, attribution : dossiers classés par commission…
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Cote : 794 W 1Période : 2001 - 2010Fonds : 794WExtrait de la notice :
…Logement de fonction, gestion: attestations de logement, courriers, baux, copies des états des sommes…
…LOGEMENT DE FONCTION…
…Logement de fonction, gestion: attestations de logement, courriers, baux, copies des états des sommes…