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Cote : 3118 W 3Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…LOGEMENT DE FONCTION…
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Cote : 3143 W 366Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…LOGEMENT DE FONCTION…
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Cote : 459 W 1Période : 1942 - 1956Extrait de la notice :
…LOGEMENT DE FONCTION…
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Cote : 3004 W 473Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Logement de fonction :…
…Logement de fonction :…
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Cote : 1376 W 5Période : 1952 - 1970Extrait de la notice :
…Rapport de visite du délégué cantonal (1969) ; Descriptif du logement de fonction (1952) ; Affichage (1961 - 1970).…
…Rapport de visite du délégué cantonal (1969) ; Descriptif du logement de fonction (1952) ; Affichage (1961 - 1970).…
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Cote : 3004 W 503Période : 1982 - 1994Extrait de la notice :
…Logement de fonction "Le Grand Pavois" avenue Maurice Faure (Valence). - Cession :…
…Logement de fonction "Le Grand Pavois" avenue Maurice Faure (Valence). - Cession :…
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Cote : 3004 W 496Période : 1970 - 2007Extrait de la notice :
…. - Location du logement de fonction :…
…. - Location du logement de fonction :…
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Cote : 2065 W 37Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : forage, assainissement, bâtiments communaux et scolaires, église, école, logement…
…de. fonction, mairie, presbytère, voirie ; rôle des eaux ; cession de terrain.…
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : forage, assainissement, bâtiments communaux et scolaires, église, école, logement…
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Cote : 3004 W 486Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Logement de fonction du subdivisionnaire de l'Equipement (commune de Saint-Jean-en-Royans). - Location :…
…Logement de fonction du subdivisionnaire de l'Equipement (commune de Saint-Jean-en-Royans). - Location :…
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Cote : 3004 W 495Période : 1959 - 2007Extrait de la notice :
…. - Location du logement de fonction :…
…. - Location du logement de fonction :…