Menu

Taxe professionnelle

Source :

data.culture.fr : taxe professionnelle

Voir aussi :

Patente [810]

6 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
    Cote : 987W/1-410
    Période : 1930 - 1970
    Extrait de la notice :

    …SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts : échantillonnage, conservation des années en 0 et 5 ; taxe d'habitation, taxe foncière, taxe…

    …professionnelle [1650 articles environ].…

    …TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.…

  • IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.
    Cote : 1689W/1-44
    Période : 1968 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Impôt sur le revenu (1968-1975, 1982), taxe d'habitation (1975, 1982), taxe foncière (1975, taxe professionnelle (1975), classés par communes.…

    …IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.…

    …IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.…

  • IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.
    Cote : 1921W/1-21
    Période : 1990 - 1990
    Extrait de la notice :

    …BONDOUFLE, COUCOURONNES, EVRY et LISSES en 1990 [du ressort fiscal de la trésorerie d'EVRY] : - 1-8 : taxe d'habitation - 9-15 : taxe foncière - 16-20 : taxe…

    …professionnelle - 21 : impôt sur le revenu et impôt sur les sociétés.…

    …IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.…

  • IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.
    Cote : 2238W/1-320
    Période : 1974 - 1994
    Extrait de la notice :

    …IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.…

    …IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.…

    …IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.…

  • 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition de l'année 1985 : 1 rôle impôts sur le revenu (IR), impôt sur les sociétés, taxe d'hab...
    Cote : 3007W/1-3
    Période : 1985 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Rôles d'imposition de l'année 1985 : 1 rôle impôts sur le revenu (IR), impôt sur les sociétés, taxe d'habitation ; 1 rôle Taxes foncières (TF) ; 1 rôle taxe…

    …professionnelle (TP).…

    …Rôles d'imposition de l'année 1985 : 1 rôle impôts sur le revenu (IR), impôt sur les sociétés, taxe d'habitation ; 1 rôle Taxes foncières (TF) ; 1 rôle taxe…

  • 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    Cote : 2P/1-1149
    Période : 1823 - 1940
    Extrait de la notice :

    …propriétés bâties ainsi que les impôts directs acquittés par les sociétés, les commerçants et les artisans comme la patente qui fut remplacée en 1976 par la taxe…

    …professionnelle.…

    …propriétés bâties ainsi que les impôts directs acquittés par les sociétés, les commerçants et les artisans comme la patente qui fut remplacée en 1976 par la taxe…

Liens