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Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
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Cote : 1750W32-35Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme…
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Cote : 2004W1-392Période : 1945 - 2004Extrait de la notice :
…Documents d’urbanisme…
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Cote : 1786W174-176Période : 1981 - 1996Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme…
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Cote : 1793W103-217Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme (PLU).…
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan…
…Documents d’urbanisme soumis au contrôle de légalité.…
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Cote : 1793W103-217Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme (PLU).…
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan…
…Documents d’urbanisme soumis au contrôle de légalité.…
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Cote : 2318W9-22Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Contrats locaux d’urbanisme…
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Cote : 2004W24-36Période : 1966 - 1983Extrait de la notice :
…Groupements d’urbanisme (GU).…