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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 1583 W 78-88, 153-161Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1979Période : 1954 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
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Cote : 1397 W 664-668Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme, équipement…
…Urbanisme…
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Cote : 1ETP2927-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial.…
…URBANISME…
…Voir aussi 1ETP1973 en relation avec la commission d'urbanisme commercial.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 4-6Période : 1965 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1ETP2928-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme…
…URBANISME…
…Seuls les documents d'urbanisme ayant fait l'objet d'un avis de la chambre ont été conservés, les autres…
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