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Urbanisme

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data.culture.fr : urbanisme

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  • Bordereau de versement de la sous-série 1122 W
    Cote : 1122 W 1-150
    Période : 1962 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Équipement et urbanisme…

    …Urbanisme…

    …Équipement et urbanisme…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1636 W
    Cote : 1636 W 1-25
    Période : 1962 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

  • Bordereau de versement de la sous-série 36 W - Préfecture - Bureau de l'urbanisme
    Cote : 36 W 1-27
    Période : 1944 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Bureau de l'urbanisme…

    …Préfecture - Bureau de l'urbanisme…

    …Préfecture - Bureau de l'urbanisme…

  • Bordereau de versementde la sous-série1853 W
    Cote : 1853 W 63-130
    Période : 2001 - 2002
    Extrait de la notice :

    …DDE - Service Aménagement, Urbanisme et Habitat…

  • Bordereau de versementde la sous-série1847 W
    Cote : 1847 W 1-94
    Période : 1933 - 1994
    Extrait de la notice :

    …DDE - Service Aménagement, Urbanisme et Habitat…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1563 W
    Cote : 1563 W 1-29
    Période : 1963 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Service environnement et urbanisme…

    …Service environnement et urbanisme…

    …Service environnement et urbanisme…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1492 W
    Cote : 1492 W 1-16
    Période : 1973 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1904 W
    Cote : 1904 W 1-30
    Période : 1968 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat…

    …Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat…

    …Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1599 W
    Cote : 1599 W 1-16
    Période : 1982 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1490 W
    Cote : 1490 W 1-25
    Période : 1984 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

    …Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…

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