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Urbanisme

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data.culture.fr : urbanisme

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  • Commune de Nérac
    Cote : 1 A art. 1-3 ; 1 B art. 1 ; BAS art. 1-7 ; 1 D art. 1-31 ; 2 D art. 1-30 ; 3 D art. 1-2 ; 4 D art. 1-3 ; 1 E art. 1-118 ; 1 F art. 1-16 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-11 ; 4 F art. 1-23 ; 5 F art. 1-3 ; 6 F ; 7 F art. 1-9 ; 1 G art. 1-131 ; 3 G ; 1 H art. 1-16
    Période : 1789 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Urbanisme (1957). Bureau de bienfaisance (1886-1976). Hôpital-hospice (1906-1909).…

  • Permis de construire (3997W)
    Cote : 3997 W 1 - 87
    Période : 2002 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…

    …national d'urbanisme (RNU).…

    …Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…

  • Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)
    Cote : 1978 W 1 - 52
    Période : 1965 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…

    …plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…

    …Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…

  • Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (DDE), urbanisme et planification (2896W)
    Cote : 2896 W 1 - 5
    Période : 1965 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (DDE), urbanisme et planification (2896W)…

  • Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)
    Cote : 3341 W 1 - 7
    Période : 1949 - 1977
    Extrait de la notice :

    …d'origine de ces documents, tous, en revanche, concernent la thématique de la construction et de l'urbanisme…

    …Direction départementale de la reconstruction et de l'urbanisme puis Direction départementale de l'équipement…

    …Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)…

  • Direction départementale de l'équipement, tous services (1293 W)
    Cote : 1293 W 1 - 35
    Période : 1939 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Ils reflètent différentes compétences de la DDE : reconstruction et urbanisme d'après guerre, ouvrages…

    …Reconstruction et urbanisme, ouvrages d'art, voirie vicinale, transports routiers, voies ferrées d'intérêt…

  • Dommages de guerre (743W)
    Cote : 743 W 1 - 2
    Période : 1942 - 1973
    Extrait de la notice :

    …URBANISME…

    …URBANISME…

  • Préfecture de Saône-et-Loire, affaires scolaires, culture et sports (1285W)
    Cote : 1285 W 1 - 10
    Période : 1967 - 1987
    Extrait de la notice :

    …URBANISME…

    …OPERATION D'URBANISME…

    …URBANISME…

  • Conseil général, Direction des affaires scolaires, de la culture et des sports (1156W)
    Cote : 1156 W 1 - 17
    Période : 1964 - 1985
    Extrait de la notice :

    …URBANISME…

    …OPERATION D'URBANISME…

    …URBANISME…

  • DDE, Arrondissement sud (3102W)
    Cote : 3102 W 1 - 8
    Période : 1943 - 1977
    Extrait de la notice :

    …URBANISME…

    …URBANISME…

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