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Cote : 1ETP1971-1ETP1979Période : 1954 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…Urbanisme.…
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Cote : 3809W 1-3809W293Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme L111-5 et R315-54.…
…Certificats d'urbanisme.…
…3809W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Urbanisme…
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Cote : 1ETP2927-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Voir aussi 1ETP1973 en relation avec la commission d'urbanisme commercial.…
…Urbanisme commercial.…
…URBANISME…
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Cote : 1ETP2928-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Seuls les documents d'urbanisme ayant fait l'objet d'un avis de la chambre ont été conservés, les autres ont été éliminés.…
…Documents d'urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 2221W20Période : 1963 - 1981Extrait de la notice :
…Bases aériennes, institut géographique national, urbanisme, dommages de guerre et reconstruction, travaux et interventions diverses des Ponts et Chaussées…
…, planification aménagement foncier et urbanisme, construction et habitation, bâtiment, législation s…
…URBANISME…
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Cote : 3082W 1-3082W2Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme.…
…3082W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Commission départementale d'urbanisme…
…COMMISSION DEPARTEMENTALE D'URBANISME…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1975Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…Commissions locales d'urbanisme.…
…URBANISME…
…Commissions locales d'urbanisme.…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1972Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme.…
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Cote : 1ETP1973Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…Commission d'urbanisme commercial.…
…URBANISME…
…Commission d'urbanisme commercial.…
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Cote : 1ETP2411-1ETP2421Période : 1959 - 1984Extrait de la notice :
…Voir aussi les dossiers de la commission d'urbanisme commercial (1ETP1866).…
…URBANISME…
…Voir aussi les dossiers de la commission d'urbanisme commercial (1ETP1866).…