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Cote : 1509WP/16Période : 1989 - 1995Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…d'Urbanisme : correspondance, rapports…
…CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME (Cabinet M.…
…Chabert) : Travaux, rénovation, mise en valeur d'espaces publics : Comité consultatif d'urbanisme Agence…
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Cote : 1511WP/2Période : 1990 - 1991Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Rivoire Conseiller Technique Urbanisme auprès Michel Noir et rattaché à la Délégation Urbanisme (1990…
…CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME M. Chabert, Conseiller Technique M. Rivoire : M.…
…CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME M. Chabert, Conseiller Technique M. Rivoire : M....…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1979Période : 1954 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 3809W 1-3809W293Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme L111-5 et R315-54.…
…Certificats d'urbanisme.…
…3809W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Urbanisme…
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Cote : 1ETP2927-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Voir aussi 1ETP1973 en relation avec la commission d'urbanisme commercial.…
…Urbanisme commercial.…
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Cote : 1ETP2928-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Seuls les documents d'urbanisme ayant fait l'objet d'un avis de la chambre ont été conservés, les autres…
…Documents d'urbanisme…