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Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un…
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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Architecture, urbanisme et aménagement du territoire…
…urbanisme…
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Cote : 1693 W 9-15Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 115 - 130Période : 1960 - 2009Fonds : 7770WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme.…
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 6403 W 1 - 7Période : 1965 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…urbanisme…