Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
-
Cote : 1641 W 6-30Fonds : 1641 W - Subdivision de ChaumontExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Cote : 1646 W 432-514Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Cote : 1721 W 29Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Période : 1841 - 2010Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Période : 1824 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
-
Cote : 1638 W 248-263, 265Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
Pagination