-
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 11 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Cote : 44 B 50Période : 1670 - 1771Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
-
Cote : 3 U 4838Période : 1947 - 1951Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…sinistré et de l'indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
-
Cote : 44 B 35Période : 1681 - 1739Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
-
Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
-
Date de modification : 22 novembre 2022Extrait de la notice :
…cheville ouvrière du nouveau service photographique dépendant du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives de Compiègne et son Agglomération - Archives de Compiègne et Agglomération -
Cote : 1 D/COM 97Période : 1904 - 1989Fonds : 1D/COM - Conseil MunicipalExtrait de la notice :
…Commission urbanisme et voirie : comptes rendus de réunions (1988).…
…Commission urbanisme : comptes rendus de réunions, ordre du jour (1983-1988).…
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
-
Cote : 1 W/CCBA 233Période : 2004 - 2016Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Plan local d'urbanisme (PLU) et cadastre : CD-roms [2004-2013].…
…ARCHIFILES (2005-2006), convention avec GEO PICARDIE (2013), dossier de numérisation des documents d'urbanisme…
-
Cote : 1 W/CCBA 219Période : 2011 - 2014Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Urbanisme, panneaux d'affichages : dossiers de déclaration de travaux et d'intention de commencement…